Parure

Légal · 05

Mentions légales.

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site parure.ai, conformément à l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site parure.aiet le service Parure (ci-après « le Service ») sont édités par :

  • Deniz Sonu, entrepreneur individuel
  • Statut : micro-entrepreneur, activité libérale (BNC)
  • Siège de l'activité : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
  • SIRET : 103 349 155 00012
  • Inscription : Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INSEE
  • TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Contact : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Deniz Sonu, en sa qualité d'éditeur individuel du Service.

3. Contact

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • OVH SAS, société au capital de 50 000 000 €
  • 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • RCS Lille Métropole 424 761 419
  • Téléphone : 1007 (service client OVHcloud)
  • Site : www.ovhcloud.com

Les ressources (hébergement web et serveurs virtuels privés) sont localisées dans les datacenters OVH situés sur le territoire de l'Union européenne.

5. Propriété intellectuelle

La marque « Parure », le nom de domaine parure.ai, le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code source du Service sont la propriété exclusive de Deniz Sonu, à l'exception des éléments appartenant à des tiers (bibliothèques open source, polices typographiques, composants tiers dûment licenciés).

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les droits portant sur les contenus téléversés par l'utilisateur ainsi que sur les visuels générés via le Service sont régis par les Conditions Générales d'Utilisation.

6. Signalement de contenus illicites

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite présent sur le Service peut être signalé à l'adresse [email protected] en précisant : la date de la notification, l'identité du notifiant, la description précise du contenu litigieux et sa localisation (URL), ainsi que les motifs légaux justifiant le retrait.

7. Liens utiles

Dernière mise à jour : 1er mai 2026.